Conditions d'Utilisation
Ces conditions définissent les règles d'utilisation de notre service et vos droits et responsabilités.
Conditions d'Utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de :
- Utiliser le service de manière légale et appropriée
- Ne pas tenter de perturber le fonctionnement du site
- Respecter les droits de propriété intellectuelle
- Ne pas utiliser le site à des fins commerciales sans autorisation
Responsabilités
Notre engagement et limites :
- Nous nous efforçons de fournir des informations précises
- Les dates sont données à titre indicatif
- Nous ne sommes pas responsables des décisions prises sur la base de ces informations
- Le service est fourni "tel quel" sans garantie particulière
Propriété Intellectuelle
Protection des droits :
- Le contenu du site est protégé par le droit d'auteur
- Les marques et logos sont la propriété de leurs détenteurs respectifs
- Toute reproduction non autorisée est interdite
- L'utilisation personnelle et non commerciale est autorisée
Dispositions Générales
Modification des conditions : Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
Loi applicable : Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève des tribunaux français.
Divisibilité : Si une disposition de ces conditions est jugée illégale ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.
Ces conditions d'utilisation ont été mises à jour le 20/11/2024. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité.